⚠️ Modèle à valider avant publication. Ce texte est un canevas générique fourni à titre de point de départ — il ne constitue pas un avis juridique. Les informations entre crochets [ ] doivent être complétées, et l'ensemble du document doit être relu et validé par un juriste (notamment au regard du droit camerounais et du RGPD si des utilisateurs européens sont concernés) avant toute mise en ligne réelle.

Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'usage du site onbuch.app et de l'application mobile OnBuch, éditée par [Raison sociale de l'entreprise]. En créant un compte ou en utilisant les Services, vous acceptez ces CGU sans réserve.

2. Description du service

OnBuch accompagne les élèves camerounais du collège à la Terminale : cours par matière et série, fiches de révision, correction de devoirs par l'assistant Buchi, annales et résultats d'examens, ainsi que des fascicules papier connectés (QR code et clé d'activation) permettant d'accéder au contenu numérique correspondant.

3. Compte utilisateur

L'utilisation de certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte. Pour les utilisateurs mineurs, [préciser les modalités de création de compte et le rôle éventuel d'un parent/tuteur].

4. Fonctionnalités gratuites et payantes

Une partie des fonctionnalités d'OnBuch (par exemple un nombre limité de corrections quotidiennes par Buchi) est proposée gratuitement. Des fonctionnalités supplémentaires peuvent être proposées via un abonnement ou un achat ponctuel payant. [Détailler ici les offres, prix en FCFA, modalités de paiement et de résiliation.]

5. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à :

• Utiliser les Services conformément à leur destination, à des fins personnelles d'apprentissage ;
• Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité ou les limites d'usage gratuit ;
• Ne pas soumettre de contenu illicite, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• Ne pas revendre, redistribuer ou partager publiquement le contenu des fiches et fascicules OnBuch sans autorisation.

6. Propriété intellectuelle

Les cours, fiches de révision, corrections générées et l'ensemble des contenus mis à disposition sur OnBuch restent la propriété de [Raison sociale de l'entreprise] ou de ses partenaires. Aucune cession de droits n'est consentie à l'utilisateur au-delà d'un droit d'usage strictement personnel.

7. Disponibilité du service

OnBuch est conçu pour fonctionner, dans la mesure du possible, avec des connexions lentes ou instables et propose un accès hors-ligne à certains contenus. Nous ne garantissons toutefois pas une disponibilité continue et ininterrompue des Services.

8. Résiliation

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis l'application. Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement grave ou répété aux présentes CGU.

9. Responsabilité

Les corrections et explications fournies par Buchi ont une vocation pédagogique et d'accompagnement ; elles ne sauraient se substituer entièrement à l'enseignement dispensé par un professeur. [Compléter avec les limitations de responsabilité applicables.]

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit camerounais. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des juridictions camerounaises compétentes, sauf disposition impérative contraire.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@onbuch.app.

Dernière mise à jour : [date].